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Comment identifier la part de la R&D dans le développement de logiciels ?

Sont considérées comme activités de R&D :

  • La R&D aboutissant à de nouveaux théorèmes et algorithmes dans le domaine de l'informatique théorique.
  • Les avancées dans les technologies de l'information sur le plan des systèmes d'exploitation, des langages de programmation, de la gestion des données, des logiciels de communication et des outils de développement de logiciels.
  • Le développement de la technologie de l'Internet.
  • La recherche de méthodes de conception, de développement, d'installation et de maintenance de logiciels.
  • Le développement de logiciels entraînant des progrès dans les méthodes génériques de recueil, de transmission, de stockage, d'extraction, de manipulation ou d'affichage des données.
  • Le développement expérimental visant à combler les lacunes dans les connaissances technologiques qui sont nécessaires au développement d'un programme ou d'un système.
  • La R&D portant sur les outils logiciels ou les technologies dans des domaines spécialisés du traitement de l'information (traitement d'images par ordinateur, présentation de données géographiques, reconnaissance de caractères, intelligence artificielle, etc.).

Ne sont pas incluses dans la R&D, les activités suivantes :

  • Le développement d'applications et de systèmes d'information pour les entreprises utilisant des méthodes connues et des outils logiciels existants.
  • Le soutien de systèmes en place.
  • La conversion et/ou la traduction de langages machine.
  • L'ajout à des programmes d'application de fonctionnalités propres à l'utilisateur.
  • Le débogage de systèmes.
  • L'adaptation de logiciels existants.
  • L'établissement de la documentation utilisateur.

(Source : OCDE)

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